Mairie de HESSE. 3 La Cour, 57400 HESSE - 03.87.23.82.33
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manuscrits et documents - 8 -
XVIII e siècle
N°179 - sans date : Declaration des revenus de l'abbé Haute-Seille : « Desclaration de ce qui nous appartient en fief dans la terre et seigneurie du priore de hesse, en tout droit de haute moyenne et basse justice, scituée en Evesché Bailliage de Vic, sans part d'autruy ».
N°180 - sans date : Demande pour la justice
N°181 - sans date : Droits seigneuriaux
N°182 - sans date : Mémoire touchant le droit de chasse
N°183 - 1789, 11 février : Déclaration d'Augustin Marcel garde forestier
N°184 - 1789, 14 mars : Cahier de doléances de la communauté de Hesse
N°185 - 1789, 6 juillet : Procès verbal de rapport des gardes de police concernant « le nommé françois des Buissons ».
N°186 - 1789, 16 juillet : Procès verbal de réception des « poliers et porteurs de dîmes du village de hesse »
N°187 - 1789, 1er août : Mise à sac de l'abbaye de Haute-Seille
N°188 - 1789 : Plaids annaux
N°189 - 1790 : Les Paquet, fermiers, exposent leur préjudice
N°190 - 1790 : Plaids annaux
FIN
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